Beküldve:

Lajos Edina: Les médiateurs dans le monde

Mon étude porte sur la relation entre la protection de l’ombudsman et la moralité. Ma méthodologie est principalement le droit constitutionnel comparé.

Traditionnellement, la moralité et la loi peuvent être considérées comme deux ensembles de règles distincts et séparés, chacun ayant ses propres fonctions et outils différents. Cependant, les objectifs ne sont pas très éloignés, de sorte que les deux ensembles de normes sont étroitement liés.[1] Le rapport entre le droit et la morale ad absurdum n’a été mis en cause que dans certaines dictatures.[2] C’est à travers les droits fondamentaux que sont absorbées les catégories morales les plus fondamentales, c’est-à-dire fusionnées dans la loi, ou nous pourrions dire que les droits de l’homme deviennent des droits constitutionnels fondamentaux à partir du moment où ils sont incorporés dans la constitution d’un pays particulier. L’organisation de la protection des droits fondamentaux joue donc un rôle extrêmement important dans l’application de la morale.

Le bureau a été installé pour la première fois au début des années 1700 en Suède, bien que des fonctions étatiques similaires aient déjà existé auparavant.[3] Les organisations internationales qui défendent les droits de l’homme appellent régulièrement leurs États membres à créer de tels bureaux. Le Conseil de l’Europe et son manuel traitant des exigences administratives abordent le sujet, le Conseil ayant émis une recommandation officielle visant à créer des médiateurs.[4] Une résolution du Conseil de 2003 explicitement axée sur les médiateurs a souligné l’importance de ces fonctionnaires indépendants pour protéger les droits de l’homme et l’État de droit.[5]

Si vous faites le tour du monde, –vous voyez des ombudsmans à une tête et à multiples têtes. En fait, le fait que le médiateur soit unipolitique signifie que le bureau est dirigé par un seul chef, qu’il peut y avoir des adjoints au médiateur, mais c’est le chef qui rend le verdict sur les questions importantes. Un médiateur à multiples têtes, en revanche, implique que certains droits fondamentaux ont des défenseurs séparés et distincts qui sont libres de décider des questions relevant de leur propre compétence. La comparaison juridique internationale reconnaît les médiateurs d’entreprise, où l’un ou l’autre médiateur n’a pas de pouvoir indépendant d’agir, mais ne peut agir et décider que par une décision majoritaire de l’entreprise. Prenez la Grèce ou l’Autriche, par exemple.

Il est d’une importance capitale que les médiateurs soient armés de recommandations et de publicité. Il ne peut pas prendre de décisions qui peuvent être appliquées par l’autorité – c’est la définition conceptuelle du médiateur. Dans la littérature académique en droit constitutionnel, l’ombudsman a longtemps constitué une catégorie largement acceptée. Les personnes qui occupent ce poste se voient attribuer un large éventail de titres dans le monde entier. En Hongrie, il s’agit du commissaire aux droits fondamentaux, et en Ukraine, du commissaire aux droits de l’homme du Parlement. Ils sont nommés Haut-Commissaire aux droits de l’homme en Fédération de Russie et en Azerbaïdjan, tandis que l’Espagne, la Tchéquie et la Slovaquie utilisent « Défenseur du peuple » ou «Défenseur public des droits ». En Albanie et en Croatie, c’est l’avocat du peuple, et en Macédoine, le procureur du peuple. Le Portugal qualifie ce poste de « prestataire de justice ». La France, la Belgique et le Luxembourg l’appellent Mediator.[6]

Le bureau a été installé pour la première fois au début des années 1700 en Suède, bien que des fonctions étatiques similaires aient déjà existé auparavant.[7] Les organisations internationales qui défendent les droits de l’homme (entre autres) appellent régulièrement leurs États membres à créer de tels bureaux. Le médiateur est l’un des principaux organes du système global de protection complexe des droits fondamentaux.[8]

La littérature académique reste assez brève, sur la catégorisation des médiateurs. Gabriele Kucsko-Stadlmayer distingue trois grands types en fonction du sujet et des règles de surveillance, ainsi que de leur champ d’attribution.

    • le modèle de base ou classique
    • Le modèle des droits de l’homme
    • Le modèle de l’État de droit

Dans le premier cas, les pouvoirs « non contraignants », tels que les recommandations, sont typiques du contrôle des organisations administratives. La deuxième catégorie comporte un éventail plus large de droits, tandis que la troisième se concentre spécifiquement sur les droits de l’homme.[9]

De l’avis de l’auteur, un répertoire international aussi coloré de puissances est assez difficile à condenser en seulement trois catégories. Les frontières entre eux seraient difficiles à définir et de nombreux catégories supplémentaires pourraient apparaître.[10]

Il est intéressant de noter que l’ombudsman traditionnel n’était autrefois qu’un contrepoids aux méfaits et aux iniquités de l’administration publique.[11] De nos jours – du moins dans l’esprit de l’opinion publique hongroise – il est le gardien des droits fondamentaux et constitutionnels. L’étude approfondie de la littérature académique pertinente n’a fait que renforcer la conviction de l’auteur que non seulement il n’y a pas de contradiction ici, mais que ces deux approches sont fortement liées, puisque les actes administratifs violant les droits fondamentaux sont automatiquement illégaux et constituent presque certainement une violation des droits de l’homme.[12]

Il existe de nombreuses théories nuancées autour de ce sujet. L’objet des procédures du Commissaire aux droits fondamentaux – doté d’un ensemble général de pouvoirs – est toujours une contravention (une violation d’une législation ou un danger de violation) liée aux droits fondamentaux. Les erreurs administratives, c’est-à-dire les actes fautifs ou les décisions de l’administration publique qui ne violent pas ces droits, ne justifient pas une procédure de médiation. Les « infractions constitutionnelles » ne sont pas synonymes de «mauvaise administration », d’autant plus qu’en Hongrie, il n’incombe pas au commissaire de surveiller le bon fonctionnement de l’administration publique. Malgré cela, il a souvent été fait référence au droit fondamental des citoyens à la sécurité juridique et à des procédures équitables, justifiant de telles interventions du médiateur dans des questions administratives qui n’étaient pas de nature strictement constitutionnelle.[13] Encore une fois, cela ne fait que projeter l’apparence d’une contradiction, puisque le droit humain à une procédure équitable ressemble sans aucun doute à la fonction originelle des tout premiers médiateurs, à savoir détecter et combattre les erreurs administratives.[14] Le dilemme pourrait être résolu en permettant à l’ombudsman d’agir uniquement dans les cas où l’infraction violerait non seulement les normes professionnelles, mais aussi les normes juridiques et les droits fondamentaux du demandeur. Si l’erreur n’a pas de conséquence pour l’individu, alors un recours dans le cadre interne de l’administration publique devrait suffire ; qu’il soit adressé à l’autorité supérieure hiérarchique de l’acteur, à l’Office de contrôle de l’État, à la Cour des comptes ou, en dernier recours, à un procureur. Si la liberté personnelle du demandeur est violée, mais d’une manière qui ne peut être attribuée qu’à la violation d’une seule norme juridique, les commissaires pourraient toujours utiliser leur arsenal de « droit souple » et demander la modification de la législation actuelle afin d’éliminer les vides juridiques.[15]

Les fonctions évoquées ci-dessus sont encore compliquées par le fait qu’en plus de leur tâche de protéger les droits fondamentaux, certains considèrent également les médiateurs comme les gardiens à vocation générale de la Constitution elle-même,[16] tandis que d’autres nient fermement cette position.[17]

Un dénominateur commun à tous les bureaux désignés comme médiateurs est le contrôle de l’administration publique dans son sens le plus large. Leurs principaux instruments sont des recommandations, ce qui signifie qu’ils n’emploient que des « lois non contraignantes » qui ne peuvent pas être appliquées. Cette « aiblesse » est compensée par leur autorité, leurs connaissances professionnelles approfondies et leur grande marge de manœuvre. Cela signifie que les médiateurs peuvent parfois mettre de côté le texte rigide de la loi et faire des ouvertures vers le monde du droit de lege ferenda et du droit idéal. Ils peuvent examiner beaucoup de choses, mais ils ne sont souvent pas mandatés pour le faire, ce qui leur donne encore plus de marge de manœuvre pour évaluation.

L’indépendance peut être considérée comme un autre trait commun des commissaires aux droits fondamentaux, qui englobe à la fois l’autonomie organisationnelle (y compris, de préférence, l’immunité contre la révocation) et un processus électoral par le parlement, bien que des alternatives à ce dernier puissent certainement être trouvées dans la pratique. L’Union européenne a également choisi de créer un tel bureau. Nous analyserons ci-dessous les systèmes d’un certain nombre de médiateurs particulièrement influents.

L’adoption de la Charte des droits fondamentaux a renforcé la position du Médiateur européen, puisque la Charte contient un article spécifiquement consacré au Médiateur. Dans le même temps, le médiateur, par sa pratique, contribue à la mise en œuvre dans la vie quotidienne des dispositions de la Charte et à leur développement. La consolidation et le développement des dispositions de la Charte par le Médiateur européen se sont poursuivis particulièrement rapidement depuis que la Charte des droits fondamentaux a reçu le statut d’acte contraignant.[18] En raison du fait que le droit à une „bonne administration”[19] contenu dans la Charte des droits fondamentaux est devenu l’un des droits fondamentaux de l’homme dans l’UE depuis que la Charte est devenue juridiquement contraignante, la compétence du Médiateur européen a acquis un nouveau contenu substantiel et factuel (fonctionnel), élargissant sa capacité à influencer positivement l’administration de l’UE dans le domaine de la gouvernance et du respect des droits fondamentaux.[20]

En conclusion, il faut souligner qu’un médiateur aux pouvoirs excessifs renforce la „juristocratie” au détriment du respect du droit et de la souveraineté populaire.[21]

Bibliographie

Avtonomov, Alexei: Activités du Médiateur européen au titre de la Charte des droits fondamentaux: Promouvoir une bonne administration par le respect des droits de l’homme, Moscou, Institut de droit international et d’économie Nommé d’après Alexander Griboyedov, 2021.

Cservák Csaba: Az alapjogvédelem komplex intézményrendszere Magyarországon, Pro publico bono, 2015/3.

Jakab Éva: Gondolatok Pólay Elemér korai tanulmányaihoz – a nemzeti szocializmus és a római jog, Acta Universitatis Szegediensis : forum : acta juridica et politica, Vol. 10., 2020/2.

Kucsko-Stadlmayer, Gabriele: Európai ombudsman-intézmények, Budapest, ELTE Eötvös Kiadó, 2010.

Miskolczi-Bodnár Péter: Az erkölcs és a jog szoros kapcsolata, Polgári Szemle, Vol. 11., 2015/4-6.

Pokol Béla: A jurisztokratikus állam, Budapest, Dialóg Campus Kiadó, 2017.

Pokol Béla: Autentikus jogelmélet, Budapest-Pécs, Dialóg Campus Kiadó, 2010.

Somody, Bernadette: A húszéves országgyűlési biztosi intézmény: ki nem használt lehetőség, Új Magyar Közigazgatás, Vol. 2., 2009/10-11.

Somody Bernadette: Hol húzódnak az ombudsman alapjog-értelmezésének határai? Jogtudományi Közlöny, Vol. 59., 2004/10.

Somody Bernadette: Ombudsmanok a magyar alkotmányos rendszerben, in Harmaty Attila (éd.): Jogi tanulmányok, Budapest, ELTE Állam- és Jogtudományi Kar, 2001.

Varga Zs. András: Ombudsmanok Magyarországon, Budapest, Rejtjel Kiadó, 2004.

Références

  1. Péter, Miskolczi-Bodnár: Az erkölcs és a jog szoros kapcsolata, Polgári Szemle, Vol. 11., 2015/4-6, 27–33. ↑
  2. Éva, Jakab: Gondolatok Pólay Elemér korai tanulmányaihoz – a nemzeti szocializmus és a római jog, Acta Universitatis Szegediensis : forum : acta juridica et politica, Vol. 10., 2020/2, 127. ↑
  3. András, Varga Zs.: Ombudsmanok Magyarországon, Budapest, Rejtjel Kiadó, 2004, 14. Planche à billets ↑
  4. Varga: Ombudsmanok Magyarországon 30–31. ↑
  5. Gabriele Kucsko-Stadlmayer: Európai ombudsman-intézmények, Budapest, ELTE Eötvös Kiadó, 2010, 29. ↑
  6. Ibid. 27. ↑
  7. Varga: Ombudsmanok Magyarországon 14. ↑
  8. Csaba, Cservák: Az alapjogvédelem komplex intézményrendszere Magyarországon, Pro publico bono, 2015/3 24–25. ↑
  9. Kucsko-Stadlmayer: Európai ombudsman-intézmények 96–101.L’auteur fait également allusion à la dichotomie entre « classique » et « hybride » adoptée par Linda Reif, qui est encore plus restrictive et difficile à différencier. Dans le cadre de son système, l’actuelle médiatrice hongroise relèverait principalement du modèle de classification des droits de l’homme. Il est très intéressant de noter qu’en Israël, les tâches du médiateur sont effectivement exercées par le bureau d’audit de l’État. ↑
  10. Un instrument de différenciation pourrait être de savoir si le médiateur possède ou non des pouvoirs concernant les droits de l’homme en question – et si oui, ces droits sont-ils dominants dans le champ d’autorité du commissaire ? L’introduction d’un « recours constitutionnel pour violation des droits de l’homme » pourrait bien constituer un pouvoir supplémentaire pour les médiateurs organisés sous l’égide du modèle des droits de l’homme. Le système hongrois, par exemple, n’en fait pas strictement partie. ↑
  11. Varga: Ombudsmanok Magyarországon 32. ↑
  12. Selon certains, le droit à une administration publique équitable est un droit fondamental en soi. « Les critiques à l’encontre du bureau de l’ombudsman ont noté que les commissaires ont souvent établi la violation d’un « droit à la sécurité juridique » comme une violation d’un droit constitutionnel. Citant le paragraphe 1 de l’article 2 de la Loi fondamentale de la Hongrie, les médiateurs ont interprété les décisions illégales et erronées de l’administration publique comme une violation de la sécurité juridique et les ont élevées au rang de violations constitutionnelles. Et pourtant, ils ne pouvaient pas se référer à un droit fondamental classique dans tous les cas de cette manière. Voir : Bernadette, Somody: Hol húzódnak az ombudsman alapjog-értelmezésének határai? Jogtudományi Közlöny, Vol. 59., 2004/10, 327. ↑
  13. Bernadette, Somody: A húszéves országgyűlési biztosi intézmény: ki nem használt lehetőség, Új Magyar Közigazgatás, Vol. 2., 2009/10-11, 10. ↑
  14. Voir: Somody: Az ombudsman alapjog-értelmezésének határai 328. ↑
  15. En d’autres termes, lorsqu’il s’agit « seulement » des libertés du demandeur qui sont violées, mais sans être obligé de prendre des mesures de la part du demandeur, le commissaire peut intervenir. Sur la différenciation plus poussée de ces deux catégories, voir: Béla, Pokol: Autentikus jogelmélet, Budapest-Pécs, Dialóg Campus Kiadó, 2010, 188–196. ↑
  16. Bernadette, Somody: Ombudsmanok a magyar alkotmányos rendszerben, in Attila, Harmaty (éd.): Jogi tanulmányok, Budapest, ELTE Állam- és Jogtudományi Kar, 2001.L’auteur laisse entendre que – du moins le premier – commissaire général a franchi la ligne du gardien des droits fondamentaux individuels à celle de la Constitution elle-même. ↑
  17. Varga: Ombudsmanok Magyarországon 176.Cela a également à voir avec l’idée de l’auteur selon laquelle le médiateur n’est pas un superviseur général; En règle générale, le commissaire n’agit qu’à la suite des plaintes des citoyens. Voir. Varga: Ombudsmanok Magyarországon 81.Et pourtant, lorsqu’il s’agit des candidats, certaines dispositions de la Constitution sont désormais pratiquement tombées sous le même regard que les droits constitutionnels. ↑
  18. Alexei Avtonomov: Activités du Médiateur européen au titre de la Charte des droits fondamentaux: Promouvoir une bonne administration par le respect des droits de l’homme, Moscou, Institut de droit international et d’économie Nommé d’après Alexander Griboyedov, 2021, 1–2.↑
  19. István Bibó débat avec V. Szontagh et Z. Magyary in. Attila NURAY: Egyensúly, 2020., 25-29. ↑
  20. Ibid. ↑
  21. Il a beaucoup écrit sur la juristocratie Béla, Pokol: A jurisztokratikus állam, Budapest, Dialóg Campus Kiadó, 2017, 161. ↑

 

Beküldve:

Lajos Edina: Az alkotmányjogi panasz morális vonatkozásairól

A jog és erkölcs érintkezése szempontjából rendkívül fontosak az alkotmányos alapjogok. Az alapvető erkölcsi kategóriák ugyanis az alapvető jogok ré:én abszorbeálódnak, olvadnak be a jogba. E jogokat miképpen lehet érvényesíteni? Az alkotmányjogi panasz révén leginkább. Ezen jogintézmény önmagában csak annyit jelent, hogy az Alkotmánybíróság egyedi ügyre kiható hatállyal dönt. Mint látni fogjuk, az alkotmányjogi panasznak több, a magyar jogban konkrétan három fajtája létezik. (Illetve kvázi egy negyedik a legfőbb ügyész által benyújtott alkotmányjogi panasz.) Mindazonáltal az alkotmányjogi panasz akkor is jogvédelmi eszköz, ha a jogszabályok nem garantálják az alapjogok (és ezáltal az erkölcs) érvényesülését, illetőleg akkor is, ha az egyébként adekvát jogszabályokat nem megfelelően alkalmazzák. Továbbá valahol az előző kettő között is: a nem kellően átgondolt (de nem alkotmányellenes) normák túlzottan szó szerinti alkalmazásából eredő erkölcstelenségeket is tudja kompenzálni az alkotmányjogi panasz.

A szakirodalomban a morál- és erkölcselméletek tekintetében két ellentétes pólus kezdett kikristályosodni. Egyikben (Hegelhez, Jheringhez, Nicolai Hartmannhoz köthetjük leginkább), amely mai formáját a közösségelvű morálelméletekben nyerte el (Mclntyre, Michael Sandel, Charles Taylor) „a társadalmi közösség szellemi képződményeinek szintjén önálló erkölcsi/morális szabály- és értékrendszer létezik, melyet a mindenkori új generációk tagjai csak szocializálnak, belsővé tesznek, és ezután az ehhez való igazodást belülről a lelkiismeret, kívülről a közösségi helytelenítés szankcionálja”.[1] Ezt hívjuk gyakran közerkölcsnek.

A másik nagy megközelítés a felvilágosodás individualista szellemében fogant (Kant), mai hirdetője főképp Habermas. Ezen felfogás a morált az egyes ember tudatos döntéséhez köti, és „eltekint a társadalomban létező és az egyént kívülről kötő morális/erkölcsi szabályok lététől”.[2] A morális/erkölcsi értékek rendszerének tudatos individuális alakítása elé semminemű korlátot nem állít a már kvázi eleve létező közösségi erkölcs. Ezt nevezzük kritikai morálnak.[3]

Az új Alaptörvény kibővítette az egyéni jogvédelem lehetőségét. A korábbi alkotmánybírósági törvény (és a régi Alkotmány) idején alkotmányjogi panasz benyújtására kizárólag akkor volt lehetőség, ha maga az alkalmazott jogszabály volt alapjogsértő. A jogalkotó abból indult ki, hogy a normakontroll (mert az előbbi voltaképp egy konkrét normakontroll) a „taláros testülethez” tartozik, míg a jogalkalmazási hibák orvoslására a rendes bíróságok hivatottak. Ám ezen konstelláció magában hordozta a joghézagok lehetőségét.

Egy idős férfinak két lánya volt. Az egyik ápolta, szeretettel gondozta, a másik egyáltalán nem törődött vele.[4] A férfi arra a gyermekére hagyta vagyonát saját kézzel írt végrendeletével (ami egy újpesti panellakás volt), aki egy életen át törődött vele. A korábbi Polgári Törvénykönyv szerint a végrendeletből ki kell tűnnie a végrendelkezés helyének és idejének. A dátumnál azonban nem szerepelt a végrendelkezés helyeként az, hogy Budapest. (Sőt, a gyakorlat alapján annyi is elég lett volna, hogy „Bp”.) Jóllehet az örökhagyó lakcíménél ott volt a helyszín, és köztudottan élete utolsó éveiben el sem hagyta a lakását, a bíróság azonban rigorózusan úgy értelmezte az akkor hatályos normát, hogy a végrendelkezés helyének a dátumnál kell szerepelnie. Ennek hiányában érvénytelen lett az okirat. És mivel a végrendeleti örökös abban a tudatban használta az egész lakást a per elhúzódó mintegy 8 éve alatt, hogy az egész az övé, a bíróság az ítéletben többlethasználati díj fizetésére kötelezte az ingatlan „másik” fele tekintetében. Ennek összege pedig magasabb lett, mint az ingatlan 50%-ának értéke. Tehát még az édesapjáról szeretettel gondoskodó leány lett a másik testvér adósa! Ezt a nyilvánvalóan erkölcstelen ítéletet alkotmányjogi panasszal támadták. A testület azonban az ekkor hatályos „csonka” alkotmányjogi panasz szerint mit ítélhetett (volna) meg? Azt, hogy a jogszabály alkotmányellenes. Miért lenne magában az a szabály alkotmányt sértő, hogy a végrendeletből ki kell tűnnie a végrendelkezés helyének? Ennek garanciális szerepe van, az írott norma ezért nem támadható. A bírósági ítélet pedig nem törvénysértő, mert a bíróság nagyon is (túlzottan) betartotta a törvény szövegét. (Többek között az ilyen jellegű ügyek miatt csak az szerepel az új Ptk-ban, hogy a végrendeletből ki kell tűnnie a végrendelkezés idejének. Annak van ugyanis relevanciája, hogy esetleg több érvényes végrendelet közül melyik az újabb.)

Az Alkotmánybíróságról szóló új jogszabály, 2011. évi CLI. törvény az alkotmányjogi panasz három altípusát határozza meg.[5]

I. Alkotmányjogi panasszal az Alkotmánybírósághoz fordulhat az egyedi ügyben érintett személy vagy szervezet, ha az ügyben folytatott bírósági eljárásban alaptörvény-ellenes jogszabály alkalmazása folytán

      1. az Alaptörvényben biztosított jogának sérelme következett be, és
      2. jogorvoslati lehetőségeit már kimerítette, vagy jogorvoslati lehetőség nincs számára biztosítva. A két feltétel együttes megvalósulása kívántatik meg tehát.

Ez teljességgel a korábban is meglévő alkotmányjogi panasznak felel meg.

II. Az Alkotmánybíróság eljárása kivételesen akkor is kezdeményezhető, ha

      1. az alaptörvény-ellenes jogszabály rendelkezésének alkalmazása vagy hatályosulása folytán közvetlenül, bírói döntés nélkül következett be a jogsérelem, és
      2. nincs a jogsérelem orvoslására szolgáló jogorvoslati eljárás, vagy a jogorvoslati lehetőségeit az indítványozó már kimerítette.

Ez utóbbit az alkotmányjogi közbeszéd gyors vagy közvetlen alkotmányjogi panasznak nevezi. Hozzátehetjük, hogy ezen lehetőség a korábbi törvény alapján is lehetséges volt; a megfogalmazás és a gyakorlat egyes kivételes esetekben nem kötötte bírói eljárás meglétéhez az alkotmányjogi panaszt.[6]

Megállapíthatjuk, hogy a közvetlen panasz az alkotmányos alapjogok megsértésnek olyan szubszidiárius jogorvoslati lehetősége, mely kifejezetten azokra az esetekre koncentrál, amelyekben fogalmilag nem lehet szó az Abtv. szerinti egyedi ügy létéről, sem az alkotmányos jogsértés orvoslására alkalmas egyéb jogorvoslati lehetőségekről. A taláros testület eddigi gyakorlata alapján az a tendencia mutatkozik, hogy a befogadási kritériumokat az AB mind formai, mind tartalmi tekintetben megszorító módon értelmezi, igazodva az alkotmányjogi panaszok szubjektív jogvédelmi jellegéhez.[7] A közvetlen érintettség nagyjából akként definiálható, hogy a támadott norma formális jogalkalmazói döntés közbejötte nélkül, közvetlenül vezet az indítványozó jogsérelméhez. További fontos feltétel, hogy a támadott jogszabályi rendelkezésnek magának kell érintenie az indítványozó alapjogát, valamint a támadott norma érvényesüléséhez ne legyen szükség konstitutív hatályú végrehajtási aktusra, ugyanis ilyen esetben ezen aktust lenne szükséges megtámadni.[8]

Nagyon sajátos, hogy különösen kiemelten a legfőbb ügyész sajátos jogorvoslati lehetőségét is az alkotmányjogi panasz kategóriájába sorolja be a törvény. E közjogi méltóság az Alkotmánybírósághoz fordulhat az ügyész részvételével lefolytatott egyedi ügyben alkalmazott jogszabály Alaptörvényben biztosított jogok sérelmét okozó alaptörvény-ellenességének vizsgálata érdekében, ha a jogosult maga nem képes jogainak védelmére, vagy a jogsérelem a személyek nagyobb csoportját érinti. A logika az lehet benne, hogy voltaképp az eljárás egyik szereplője (az ügyész) egyedi ügyben alkalmazott jogszabály tekintetében fordul a taláros testülethez. Ez a definíció lényegében ráillik az alkotmányjogi panaszra, a törvényhozó mégis fontosnak tartotta kiemelni a legfőbb ügyész ebbéli jogosítványait. Álláspontom szerint az egyértelműség miatt ez pozitívumnak tekinthető.

III. Az alaptörvény-ellenes bírói döntéssel szemben az egyedi ügyben érintett személy vagy szervezet alkotmányjogi panasszal fordulhat az Alkotmánybírósághoz, ha az ügy érdemében hozott döntés vagy a bírósági eljárást befejező egyéb döntés

      1. az indítványozó Alaptörvényben biztosított jogát sérti, és
      2. az indítványozó a jogorvoslati lehetőségeit már kimerítette, vagy jogorvoslati lehetőség nincs számára biztosítva.

Ez utóbbi szabályok teremtik meg a „valódinak” nevezett, egyébiránt klasszikusnak tekinthető alkotmányi panasz intézményét, amelyet német – és részben lett – mintára vett át a magyar jogalkotó az új Alaptörvény megszületését követően.

Az Alkotmánybíróság az Abtv. 27. §-ban meghatározott bírói döntés felülvizsgálatára irányuló eljárásban az Abtv. 26. § szerinti, jogszabály Alaptörvénnyel való összhangját illető vizsgálatot is lefolytathatja. Az Abtv. – nagyon helyesen – „felcserélhetővé” teszi a két eljárási típust, pontosan azért, mert sok esetben csak a kettő komplexitása biztosíthatja hatékonyan az alapjogvédelmet. Az Alkotmánybíróság a 26. § alapján indítványozott eljárásban a bírói döntés alkotmányosságát is vizsgálhatja.

Az Alkotmánybíróság az alkotmányjogi panaszt a bírói döntést érdemben befolyásoló alaptörvény-ellenesség, vagy alapvető alkotmányjogi jelentőségű kérdés esetén fogadja be.[9]

Kiemeljük, hogy mindhárom típusú alkotmányjogi panasz esetében egyaránt „csak” alapjogi sérelemre hivatkozva lehet a testülethez fordulni, alkotmányos alapelv vagy érték megsértésére alapozva nem. Hangsúlyozzuk azonban, hogy ezen korlátozás a bírói kezdeményezés esetére nem vonatkozik. Amennyiben tehát az érintett fél úgy érzi, hogy az ügyében alkalmazott jogszabály ellentmond az Alaptörvénynek, de nem az alapjogi résznek, akkor egyetlen lehetősége a bíróság felé azt indítványoznia, hogy forduljon bírói kezdeményezéssel az Alkotmánybírósághoz. Szögezzük le továbbá, hogy a korábbi Abtv. értelmében is csak alapjogsértés esetén lehetett alkotmányjogi panaszt benyújtani. Például jogállamiság fogalmának tágulására gondolva ez érthetőnek is tűnik, máskülönben szinte parttalanná válnának az eljárások, ugyanis szubjektív módon nagyon sok mindent bele lehet érteni ezen kategóriába.[10] Tegyük hozzá: az Alaptörvény 24. cikk (2) bekezdés c) pontja értelmében az Alkotmánybíróság alkotmányjogi panasz alapján felülvizsgálja az egyedi ügyben alkalmazott jogszabálynak az Alaptörvénnyel való összhangját. Ugyanezen cikk d) pontja alapján pedig a testület alkotmányjogi panasz alapján felülvizsgálja a bírói döntésnek az Alaptörvénnyel való összhangját. Ez utóbbi megfogalmazások azt indokolják, hogy a jogorvoslati lehetőség nem szűkül az alapjogok megsértésére, hiszen az Alaptörvény-ellenesség a fentebb említett tágabb kört is jelentheti. Az új Abtv. ennek jegyében korlátozónak érezhető.[11] Az alkotmányjogi panaszt a sérelmezett döntés kézbesítésétől számított hatvan napon belül, a 26. § (2) bekezdésében meghatározott esetben az alaptörvény-ellenes jogszabály hatálybalépésétől számított száznyolcvan napon belül lehet írásban benyújtani. A 60 napos határidő a korábbi törvénnyel megegyező.[12]

Egyes szerzők egzakt módon igyekszik összefoglalni az alkotmányjogi panasz, mint jogorvoslat sajátosságait.[13] Eszerint:

      1. elsődleges alapjogvédő állami intézménynek a rendes bíróságokat tekinti;
      2. az alkotmányjogi panasz jogorvoslat, még ha rendkívül sajátos is;
      3. az alkotmányjogi panasz benyújtójának alanyi joga van ahhoz, hogy ügyében az Alkotmánybíróság határozzon;
      4. az Alkotmánybíróságnak az Alaptörvényen alapuló joga van ahhoz, hogy az alkotmányellenes bírósági ítéletet megsemmisítse,
      5. a jogsérelemnek ezért az Alkotmánybíróság eljárása folytán kell orvosolhatónak lennie, különben a panasz a jogorvoslati jellegét veszítené el, ami lényegi elem, mert ez különbözteti meg az utólagos normakontrolltól.

Arra is fel kell hívnunk a figyelmet, hogy már csupán az alkotmányjogi panasz léte is valamilyen mértékben az alapjogi szemléletre ösztökéli a hagyományos bíróságokat,[14] remélhetőleg az eljáró bíróság valószínűleg beépíti szempontjai közé – hasonlóan a hagyományos jogorvoslati fórum elvárásaihoz – az Alkotmánybíróság valószínűsíthető döntési zsinórmértékeit.[15] Az Alkotmánybíróság gyakorlatát górcső alá véve az alábbiakat kristályosíthatjuk ki. A testület nem fogadja be: a) a felhasznált bizonyítási eszközök kiválasztását vagy mellőzését, b) a tényállás megállapítását, c) a bizonyítékok bíróság általi értékelését, d) az alkalmazandó jogszabályok kiválasztását vitató beadványokat.[16] Viszont hiányzik az AB által minden valószínűség szerint befogadott ügyek listája a döntések elemzése alapján. Az első három szempont megkérdőjelezhetetlennek tűnik: ezek kifejezetten „ténybírósági” kérdések, a klasszikus kontradiktórius igazságszolgáltatáshoz tartoznak.[17] (A rágalmazással, becsületsértéssel kapcsolatos ügyekben viszont sokszor kényszerül a testület ténykérdésekben dönteni.[18]) Az utolsó pont viszont komoly kérdéseket vethet fel.[19] Továbbá az is megfigyelhető, hogy sokszor a jogértelmezési kérdéseket sem tekinti az Alkotmánybíróság alapjogi vonatkozásúnak. Amennyiben azonban az Alaptörvénynek megfelelő értelmezést kötelezettségéből[20] indulunk ki, máris megkérdőjelezhető az előbbi tézis. A választóvonalat talán – nagy nehezen – akként húzhatjuk meg, hogy többféle jogértelemzés helyessége közül nem dönthet a taláros testület, de azt kimondhatja, hogy melyik nem felel meg az alkotmányosságnak, és így az alapjogoknak. Tegyük hozzá ennek kapcsán, hogy az Alkotmánybíróság mindig csak megsemmisíti a bírói döntéseket, a végső ítéletet a rendes bíróság hozza meg.[21]

Arra az absztrakt konklúzióra juthatunk, hogy amennyiben utólagos normakontroll során jogszabályt semmisít meg az AB, de a megsemmisített norma alapján már születtek egyedi bírói döntések, a valódi alkotmányjogi panaszeljárásban az Abtv. 29. § szerinti vagylagos befogadhatósági feltételek az általános gyakorlattól eltérően jól megkülönböztethetőek, és ezen esetben a befogadhatóság vizsgálata esetén inkább a bírói döntést érdemben befolyásoló alaptörvény-ellenesség kerülhetne előtérbe, mint az alapvető alkotmányjogi jelentőségű kérdés.[22]

Ezzel szemben az Alkotmánybíróság gyakorlata szerint a jogalkotói hatalmi funkcióhoz kapcsolódó utólagos normakontrollban hozott döntés, az ott eldöntött alapvető alkotmányjogi jelentőségű kérdés res iudicata hatályú volt az igazságszolgáltatási hatalmi funkcióhoz kapcsolódó valódi alkotmányjogi panaszokban felvetett ugyanezen alapvető alkotmányjogi jelentőségű kérdések tekintetében, mivel az Alkotmánybíróság a vizsgált valódi alkotmányjogi panaszok elutasításakor úgy foglalt állást, hogy az indítványokban felvetett alapvető alkotmányjogi jelentőségű kérdések már a normakontroll eljárásban eldőltek. Ezzel összefüggésben problematikus lehet, hogy az utólagos normakontroll eljárás, amely az alapjogok objektív védelmét szolgálja, és a valódi alkotmányjogi panasz, amely az egyéni jogvédelem eszköze, eltérő logikájú jogintézmények, amelyek eltérő hatalmi funkciókhoz kapcsolódnak.[23]

Összességében megállapítható, hogy az Alkotmánybíróságnak az alkotmányjogi panaszok befogadási folyamata tekintetében nincs olyan rögzített eljárásrendje, amely meghatározná a vizsgálandó törvény-ügyrendi, formai-tartalmi szempontok sorrendjét.[24] A befogadási eljárás esetén vizsgálandó egyik aspektus az, hogy az indítványozó jogosult-e az indítványát benyújtani. Az indítványozói jogosultsággal összefüggő gyakorlat arra a következtetésre vezet, hogy az Alkotmánybíróság ésszerű kereteken belül, több esetben az érintettség elfogadásán keresztül igyekszik az Alaptörvény és az alkotmányos alapjogok védelmét minél szélesebb körben ellátni. Az Alkotmánybíróság gyakorlatában vannak olyan elemek, amelyekhez következetesen tartja magát, mindazonáltal „egy fejlődési ív több vonatkozásban is kimutatható, ami egyértelműen az alkotmányos jogvédelmi kultúra folyamatos fejlődését igazolja”.[25]

Az erkölcs fenti kategorizálása (t.i. közerkölcs vagy kritikai morál) a jog és erkölcs kutatásához is fontos adalékul szolgálhat.

Álláspontom szerint a normakontroll (és az ezzel összekötött „régi” alkotmányjogi panasz) leginkább a közerkölcs érvényesítését szolgálja. Az általánosan kötelező, a népakaratot tükröző parlament által alkotott törvények megkérdőjelezése csak a generálisan elterjedt és a szocializáció során elsajátított „morális normák” alapján lehetséges.

Amennyiben valaki a kritikai morálra támaszkodva vonja kétségbe a jogszabályok érvényességét, az könnyen a szubjektivitás talajára téved. Erről leginkább a Pokol Béla által kikristályosított jurisztokrácia-elméletre asszociálhatunk.[26] (És az juthat eszünkbe, amikor egyes államokban a bírói fórumok elkezdik alkotni a jogot – ahelyett, hogy értelmeznék.)

A valódi alkotmányjogi panasz esetében még árnyaltabb a kép. Az értelemzés alkotmányos kereteit kijelölő Alkotmánybíróság a közerkölcsöt érvényesíti. A szigorúan formalizált befogadás viszont a kritikai morál terrénuma. Amennyiben a visszautasításról döntő alkotmánybíró egy alkotmányosan erősen aggályos értelmezést „csak” jogsértésnek minősít, ami szerinte nem éri el az alapjogsértés szintjét, az lényegében saját szubjektív morális felfogását nyilatkoztatja ki. Ilyenkor ugyanis az elbíráló személy szerint a probléma nem „alapvető jelentőségű”.

Bibliográfia

Cservák Csaba: Az alapjogokat érvényesítő intézményrendszer, Debrecen, Licium-Art, 2018.

Cservák Csaba: Az új alkotmánybírósági törvény, in Arató Balázs (szerk.): Jogalkotási tükör, Budapest, Patrocinium, 2018.

Domokos Andrea: Büntetőjog a jogállamban, in Domokos Andrea – Bérces Viktor: Gondolatok a kriminológia tudományából, Budapest, Patrocinium Kiadó, 2020.

Farkas György Tamás: Az alkotmányjogi panasz befogadhatósága, különös tekintettel az alapvető alkotmányjogi jelentőségű kérdésre, KRE-DIt, 2020/2.

Farkas György Tamás: Az utólagos normakontroll valódi alkotmányjogi panasz befogadhatóságára gyakorolt hatása, avagy az alapvető alkotmányjogi kérdés követelménye mint speciális ítélt dolog az Alkotmánybíróság gyakorlatában, In: ANON (szerk.): Az Alaptörvény érvényesülése a bírói gyakorlatban II. : Alkotmánybírósági panasz – hatáskörrel kapcsolatos kérdések, Budapest, HVG-ORAC, 2019.

Juhász Imre: Az Alkotmánybíróság és a rendes bíróságok kapcsolata, különös tekintettel a polgári bíróságokra, In: Zakariás Kinga (szerk.): Az alkotmánybírósági törvény kommentárja, Budapest, Pázmány Press, 2022

Juhász Imre: Az Alkotmányjogi panasz eljárásjogi vetületének néhány aspektusa, in Varga István (szerk.) Codificatio processualis civilis: Studia in Honorem Németh János II., Budapest, ELTE Eötvös Kiadó, 2013

Lukácsi Dániel Csaba: Az Abtv. 26. § (2) bekezdés szerinti alkotmányjogi panasz befogadhatóságának kérdései, In: Anon (szerk.): Az Alaptörvény érvényesülése a bírói gyakorlatban II. : Alkotmánybírósági panasz – hatáskörrel kapcsolatos kérdések, Budapest, HVG-ORAC, 2019.

Nagy Attila: Az indítványozói jogosultság különleges eseteinek vizsgálata az Alkotmánybíróság befogadási eljárásában, In: Anon (szerk.) Az Alaptörvény érvényesülése a bírói gyakorlatban II. : Alkotmánybírósági panasz – hatáskörrel kapcsolatos kérdések, Budapest, HVG-ORAC, 2019.

Orbán Balázs – Palkó Attila: A Jogállami Univerzum Tágulásáról és Ennek Veszélyeiről, Kommentár, 2014/2.

Orbán Endre: A bírói döntések ellen benyújtott alkotmányjogi panaszok tapasztalatai, Pázmány Law Working Papers, 2016/20.

Pokol Béla: Jog és morál, Acta Universitatis Szegediensis : forum : acta juridica et politica, 2011/2.

Schanda Balázs: Stabilitás és bizonytalanság a magyar állami egyházjogban, Jogtudományi Közlöny, 2010/1.

Tóth J. Zoltán: A „valódi” alkotmányjogi panasz használatba vétele: az Abtv. 27. §-a szerinti panasz első két éve az Alkotmánybíróság gyakorlatában, Jogtudományi közlöny, 2014/5.

Tóth J. Zoltán: Az alkotmánybírósági egyéni alapjogvédelem eszközei és gyakorlata – egykor és most…, in Rixer Ádám (szerk.): Állam és közösség, Budapest, KRE-ÁJK, 2012.

Török Bernát: A szólásszabadság hatóköre és az általa nyújtott védelem, Magyar Jog, 2015/7–8.

Trócsányi László: Demokrácia és jogállamiság új kihívások előtt, Európai Tükör, 2018/1.

Zakariás Kinga: A rendes bíróságok határozatainak alkotmányossági felülvizsgálata a német Szövetségi Alkotmánybíróság gyakorlatában, Jogtudományi Közlöny, 2010/2.

Hivatkozások

  1. Pokol Béla: Jog és morál, Acta Universitatis Szegediensis : forum : acta juridica et politica, 2011/2, 109–155, 109. ↑
  2. Uo. ↑
  3. Figyelemre méltó, hogy vallási közösségek hitelveire használja még a jogdogmatika a „valláserkölcs”-kifejezést is. Vö. Schanda Balázs: Stabilitás és bizonytalanság a magyar állami egyházjogban, Jogtudományi Közlöny, 2010/1, 3–12. ↑
  4. Cservák Csaba: Az alapjogokat érvényesítő intézményrendszer, Debrecen, Licium-Art, 2018, 130–134. ↑
  5. Ld. alább Cservák Csaba: Az új alkotmánybírósági törvény, in Arató Balázs (szerk.): Jogalkotási tükör, Budapest, Patrocinium, 2018, 10. ↑
  6. Cservák: Az alapjogokat érvényesítő intézményrendszer, 147. ↑
  7. Lukácsi Dániel Csaba: Az Abtv. 26. § (2) bekezdés szerinti alkotmányjogi panasz befogadhatóságának kérdései, In: Anon (szerk.): Az Alaptörvény érvényesülése a bírói gyakorlatban II. : Alkotmánybírósági panasz – hatáskörrel kapcsolatos kérdések, Budapest, HVG-ORAC, 2019. 516–527. ↑
  8. Uo. ↑
  9. Vö. Farkas György Tamás: Az alkotmányjogi panasz befogadhatósága, különös tekintettel az alapvető alkotmányjogi jelentőségű kérdésre, KRE-DIt, 2020/2, 1–35., illetve Farkas György Tamás: Az utólagos normakontroll valódi alkotmányjogi panasz befogadhatóságára gyakorolt hatása, avagy az alapvető alkotmányjogi kérdés követelménye mint speciális ítélt dolog az Alkotmánybíróság gyakorlatában, In: ANON (szerk.): Az Alaptörvény érvényesülése a bírói gyakorlatban II. : Alkotmánybírósági panasz – hatáskörrel kapcsolatos kérdések, Budapest, HVG-ORAC, 2019, 558–567. ↑
  10. Ld. Orbán Balázs – Palkó Attila: A Jogállami Univerzum Tágulásáról és Ennek Veszélyeiről, Kommentár, 2014/2, 31–40.; Trócsányi László: Demokrácia és jogállamiság új kihívások előtt, Európai Tükör, 2018/1, 109–114.; ill. Domokos Andrea: Büntetőjog a jogállamban, in Domokos Andrea – Bérces Viktor: Gondolatok a kriminológia tudományából, Budapest, Patrocinium Kiadó, 2020, 183–196. ↑
  11. Ld. erről részletesebben Tóth J. Zoltán: Az alkotmánybírósági egyéni alapjogvédelem eszközei és gyakorlata – egykor és most…, in Rixer Ádám (szerk.): Állam és közösség, Budapest, KRE-ÁJK, 2012, 347–356. ↑
  12. Polgári ügyekben tehát a másodfok, büntető ügyszakban – mint tudjuk – a harmadfok jelenti a jogerős döntést. Nincs kizárva, hogy az érintett párhuzamosan nyújtson be felülvizsgálati kérelmet és alkotmányjogi panaszt. A felülvizsgálat során hozott döntéssel szemben külön is van mód alkotmányjogi panasz benyújtására, ha a Kúrián a jogerős ítélettől eltérő érdemi határozat születik. Ld. Tóth J. Zoltán: A „valódi” alkotmányjogi panasz használatba vétele: az Abtv. 27. §-a szerinti panasz első két éve az Alkotmánybíróság gyakorlatában, Jogtudományi közlöny, 2014/5. ↑
  13. Ld. Uo. ↑
  14. Vö. Zakariás Kinga: A rendes bíróságok határozatainak alkotmányossági felülvizsgálata a német Szövetségi Alkotmánybíróság gyakorlatában, Jogtudományi Közlöny, 2010/2, 98–104. ↑
  15. Ld. Orbán Endre: A bírói döntések ellen benyújtott alkotmányjogi panaszok tapasztalatai, Pázmány Law Working Papers, 2016/20, 13–14. ↑
  16. Tóth J.: A „valódi” alkotmányjogi panasz, 231.; Az első három kategória nem is lehet kérdéses. Az alkalmazandó jog kiválasztásával kapcsolatos ügyek kizárása már aggályos lehet. Jóllehet csak egy szűk, áttételes vonatkozása kérdésnek az alkalmazandó jog kiválasztása nemzetközi magánjogi szempontból, de a külföldi jog alkalmazása magyar jogrendbe ütközésének vizsgálata kifejezetten alkotmányossági aspektus. Tehát eleve megdől az általános szabály, hogy egyedi ügyekben, az alkalmazandó jog kiválasztásának nem lehet alkotmányossági kontrollja. (Ugyan ezt a rendes bíróságok végzik, de annál inkább felmerülhet később ilyen ügyek Alkotmánybíróság előtti megtámadása.) ↑
  17. Uo. ↑
  18. A „ténybíráskodás” megjelenéséről az Alkotmánybíróság gyakorlatában ld. Orbán: A bírói döntések ellen benyújtott alkotmányjogi panaszok tapasztalatai, 21-24. Ezen kérdéskör összefügg a szólásszabadság mint alapjog hatókörével is. Ami ebbe nem fér bele, az nem alkotmánybírósági hatáskör. Ld. Török Bernát: A szólásszabadság hatóköre és az általa nyújtott védelem, Magyar Jog, 2015/7–8.Amennyiben az alkotmánybírósági határozatok indokolásának egésze kötelezőnek tekintjük (ld. majd alább) a rendes bíróságokra nézvést, az természetszerűleg növeli a testület ténybírósági jellegét. ↑
  19. Ld. Cservák: Az alapjogokat érvényesítő intézményrendszer, 162. Eszerint tömören megfogalmazva: általában azon ügyeket fogadja be az AB, melyek esetében a szubszumáláskor, illetőleg a jogszabály értelmezésekor figyelembe sem vették az Alaptörvény konkrét vonatkozó cikkét, illetőleg ahol joghézag áll fenn. ↑
  20. Ld. Magyarország Alaptörvénye 28. cikk. ↑
  21. Vö. Juhász Imre: Az Alkotmánybíróság és a rendes bíróságok kapcsolata, különös tekintettel a polgári bíróságokra, In: Zakariás Kinga (szerk.): Az alkotmánybírósági törvény kommentárja, Budapest, Pázmány Press, 2022, 59–77., ill. Juhász Imre: Az Alkotmányjogi panasz eljárásjogi vetületének néhány aspektusa, in Varga István (szerk.) Codificatio processualis civilis: Studia in Honorem Németh János II., Budapest, ELTE Eötvös Kiadó, 2013, 119–132. ↑
  22. Farkas: Az utólagos normakontroll valódi alkotmányjogi panasz befogadhatóságára gyakorolt hatása, 558–560. ↑
  23. Uo. ↑
  24. Nagy Attila: Az indítványozói jogosultság különleges eseteinek vizsgálata az Alkotmánybíróság befogadási eljárásában, In: Anon (szerk.) Az Alaptörvény érvényesülése a bírói gyakorlatban II. : Alkotmánybírósági panasz – hatáskörrel kapcsolatos kérdések, Budapest, HVG-ORAC, 2019, 528–538. ↑
  25. Uo. ↑
  26. Ld. pokol béla: A jurisztokratikus állam, Dialóg Campus, Budapest, 2017., 162 ↑